L'arrêté ministériel du 22 septembre 1994 modifié

  • Situer le texte dans le dispositif réglementaire
  • Dégager les grandes orientations thématiques du contenu de ce texte
  • Identifier les implications pour l’exploitation des carrières

Mettre en œuvre les dispositions de l’arrêté ministériel du 22/09/1994 modifié

Chefs de carrière et responsables d’exploitation

Cette formation ne nécessite pas de prérequis particulier

Formateur spécialisé ayant fait l’objet d’une procédure de qualification

Exposés à partir du texte réglementaire
Echanges
Débats

1- L’analyse thématique du contenu du texte

  • Dispositions générales
  • Dispositions particulières aux carrières
  • Prévention des pollutions (rejets et autres)
  • Modalités d’application

2- Mise en évidence par thèmes des implications pour l’exploitation des carrières et objectifs de qualité

  • Eaux de toute nature
  • Bruits
  • Poussières
  • Tirs de mines et vibrations
  • Évacuation des matériaux
  • Déchets

3- Le lien avec l’arrêté préfectoral

Une attestation individuelle de fin de formation est remise à chaque participant

Informations

  • 7.00 heures
  • A partir de: 480,00 €HT
Ref : 6363
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